art-7.1.1.11-CSTC : seules les pièces de rechange recommandées par
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En bref
Seules les pièces de rechange recommandées par le fabricant doivent être utilisées.
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Texte officiel
Seules les pièces de rechange recommandées par le fabricant doivent être utilisées.
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🔗 CSTC.pdf : page 144 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 483-2021, a. 9. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 7.1.1.10
- art. 7.1.1.12
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 7 : Outils portatifs
Pages qui pointent ici (3)
- art-7.1.1.10-CSTC : l'employeur doit s'assurer Recueil législatif
- art-7.1.1.12-CSTC : aucun pistolet de scellement à basse vélocité Recueil législatif
- CSTC : Section 7 : Outils portatifs Recueil législatif