art-7.1.2.3-CSTC : une cloueuse doit être utilisée
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En bref
Une cloueuse doit être utilisée: 1° en position stable; 2° en portant des lunettes de protection décrites à l'article 2.10.5; 3° en évitant de diriger la cloueuse vers soi-même ou une autre personne.
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Texte officiel
Une cloueuse doit être utilisée:
1° en position stable;
2° en portant des lunettes de protection décrites à l’article 2.10.5;
3° en évitant de diriger la cloueuse vers soi-même ou une autre personne.
Texte de l’article 7.1.2.3 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 145), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 145 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 483-2021, a. 9. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 7.1.2.2
- art. 7.1.2.4
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 7 : Outils portatifs
Pages qui pointent ici (3)
- art-7.1.2.2-CSTC : une cloueuse utilisée pour des travaux de Recueil législatif
- art-7.1.2.4-CSTC : une cloueuse doit être débranchée de sa Recueil législatif
- CSTC : Section 7 : Outils portatifs Recueil législatif