art-69.1-RSST : définitions
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En bref
Définitions: Dans la présente section, on entend par:
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Texte officiel
Définitions: Dans la présente section, on entend par:
«calorifuge»: un matériau isolant qui recouvre une installation ou un équipement afin d’empêcher une déperdition de la chaleur;
«flocage»: un mélange de matériaux friables appliqués par projection pour couvrir une surface.
Texte de l’article 69.1 RSST, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 24), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 Voir art. 69.1 RSST dans le PDF (page 24) · texte à jour au 1er juin 2024
📚 Source légale : D. 476-2013, a. 3. · LégisQuébec
Voir aussi
Pages qui pointent ici (3)
- art-69-RSST : autre équipement de protection Recueil législatif
- art-69.2-RSST : concentration Recueil législatif
- RSST : Section 9 : Dispositions particulières concernant certaines matières dangereuses Recueil législatif