Gestion des risques en entreprise

La gestion des risques s'appuie sur des indicateurs (avancés ou tardifs), sur l'analyse de la sécurité des tâches (AST) et sur un ensemble de programmes coordonnés : prévention, cadenassage, Espaces clos, sécurité électrique, protection respiratoire, travail à chaud. En mine, ces programmes doivent dialoguer avec le programmes de prévention spécifique au RSSM et la coordination des sous-traitants.

Indicateurs, tardifs vs avancés

Pour s'améliorer, il faut mesurer. Référence : norme ANSI/ASSP Z16.1-2022.

Les indicateurs tardifs sont une mauvaise mesure de la prévention : un faible taux de blessures peut masquer la présence de phénomènes dangereux non traités. Les indicateurs avancés sont proactifs, prédictifs, mesurent le positif et permettent un retour fréquent.

Analyse de la sécurité des tâches (AST)

Technique structurée et préventive centrée sur la tâche (et non sur la personne). Référence : CCHST.

Huit étapes

1. Choix des tâches à analyser (historique, niveau de risque, modifications, nouveauté).
2. Méthode de recueil (observation, discussion, ou mixte).
3. Décomposition en environ 10 étapes chronologiques (15 max).
4. Identification des risques par étape (voir Appréciation du risque, méthodes).
5. Choix des moyens de réduction (voir Hiérarchie des moyens de prévention).
6. Validation : ne crée pas de nouveau risque, plus haut possible dans la hiérarchie, tâche toujours réalisable.
7. Formation des travailleurs.
8. Suivi, mise à jour, évaluation.

Feuille de travail type (3 colonnes)

Bannir les formulations vagues comme « faites attention ». La mesure doit être observable.

La notion de programme

Au Québec, le programme de prévention (LSST art. 59) est l'outil principal de l'employeur. Élaboré avec la participation des travailleurs, il n'existe pas de modèle « standard » : il faut l'adapter à l'établissement.

Contenu incontournable : informations générales, portée, rôles, audit, formation, communication, circulation interne, plan d'évacuation, évaluation des risques, politique d'achat, déclaration et enquête d'accident.

Programmes spécifiques

• Comprendre le cadenassage en mine et contrôle des énergies (RSST art. 195 à 207)
• Sécurité électrique (CSA Z462)
• Espaces clos (RSST Section XXVI)
• Protection respiratoire (CSA Z94.4)
• Travail à chaud (NFPA 51B, CSA W117.2)
• Travail en hauteur, levage, chariots, EPI

Rôles à définir : haute direction, contremaître, travailleur, coordonnateur SST, CSS, représentant à la prévention, agent de liaison, représentant syndical.

Règle d'or : ne jamais copier-coller un programme sans l'adapter, sinon on gère de faux risques.

Programme de cadenassage et contrôle des énergies

Référence : norme CSA Z460-13, RSST art. 188.1 (remplacé) et suivants (aujourd'hui art. 195 à 207), APSAM.

Contrôle des énergies = cadenassage + alternatives. Énergies à considérer : électrique (statique incluse), mécanique (cinétique, potentielle), hydraulique, pneumatique, chimique, thermique, radiation, combinées (vapeur), autres (vent, bruit).

Travaux visés (RSST art. 196) : montage, ajustement, inspection, réglage, décoinçage, déblocage, désassemblage, entretien, nettoyage, remise à neuf, modification.

15 éléments d'un programme : 1) informations générales, 2) portée, 3) rôles, 4) audit, 5) formation, 6) communication, 7) équipements (conception), 8) alternatives, 9) matériel, 10) principes d'utilisation, 11) procédure de contrôle, 12) contenu d'une procédure, 13) continuité, 14) absence de la personne autorisée, 15) coordination des sous-traitants.

Principes clés

• Un cadenas personnel avec cléage unique par personne autorisée (RSST art. 197, 205).
• Seule la personne qui pose son cadenas peut le retirer.
• Un moyen d'information seul ne constitue pas un cadenassage.
• Moraillon obligatoire quand plusieurs personnes interviennent.
• Le cadenassage est la méthode à privilégier ; une alternative exige une Appréciation du risque, méthodes qui démontre une sécurité équivalente (RSST art. 198, anciennement RSST art. 188.4 (remplacé)).

Séquence générique : 1) arrêt complet, 2) élimination de l'énergie résiduelle, 3) cadenassage des dispositifs d'isolement, 4) vérification par essai de démarrage.

Procédure de retrait en absence (RSST art. 206) : accord de la personne qui a posé le cadenas ou, à défaut, inspection de la zone dangereuse en présence d'un témoin (représentant syndical ou travailleur désigné) ; chaque retrait consigné dans un écrit conservé au moins 1 an après la modification de la méthode de contrôle des énergies.

Attention à l'environnement immédiat : exemple de la scierie où un travailleur a été coincé en passant d'un démêleur cadenassé à un démêleur voisin non cadenassé.

Programme de gestion des espaces clos

Référence : CSA Z1006, RSST Section XXVI (modifié en 2023), APSAM.

Définition (RSST art. 1, depuis 25 juillet 2023) : espace totalement ou partiellement fermé (réservoir, silo, cuve, fosse, égout, citerne, pale d'éolienne) présentant au moins un de ces risques en raison du confinement

1. Asphyxie, intoxication, perte de conscience, incendie/explosion (atmosphère ou température).
2. Ensevelissement.
3. Noyade ou entraînement par un liquide.

Vue d'ensemble du programme CSA Z1006.

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14 éléments du programme : 1) informations générales, 2) portée, 3) rôles, 4) audit, 5) formation, 6) communication, 7) conception, 8) matériel d'entrée, 9) identification des phénomènes dangereux, 10) procédure de travail, 11) protocole d'autorisation, 12) plan d'urgence, 13) système d'intervention d'urgence, 14) coordination des sous-traitants.

Phénomènes dangereux (RSST art. 300) : atmosphère (O₂, contaminants, vapeurs, contraintes thermiques, ventilation), ensevelissement (sable, grain, sciure), autres (énergies, sources d'inflammation, configuration, communications).

Processus d'identification.

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Catégories de risque CSA Z1006 art. 6.1

1. Entrées-sorties restreintes seulement.
2. Risques autres qu'atmosphériques, dommages légers.
3. Risques autres qu'atmosphériques, dommages importants.
4. Risques atmosphériques, seuls ou combinés.

Rôles (CSA Z1006 section 5) : direction, équipe d'entrée (personne qualifiée, habilitée, surveillant), équipe d'intervention d'urgence, sauveteurs, sous-traitants.

Hiérarchie d'intervention : éliminer (ne pas construire l'espace clos), éviter d'entrer (travail à distance), réduire les risques à l'intérieur.

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Voir aussi la page Espaces clos (Hygiène) pour les contaminants spécifiques et les techniques de purge.

Application terrain

Programmes typiques en mine

Leviers spécifiques au secteur minier

• Lier le programme de cadenassage à la gestion de quart : la relève au changement de quart est un moment critique où un cadenas peut « se perdre ».
• Documenter les alternatives au cadenassage (mode apprentissage robotique, transfert de clé) avec appréciation du risque versionnée.
• Prévoir un programme dédié à la coactivité avec les sous-traitants (shut-downs annuels, projets capitaux).
• Intégrer les indicateurs avancés au tableau de bord du gérant de site (audits faits, AST mises à jour, cadenas en circulation).

Souterrain vs surface : en souterrain, le contrôle des énergies inclut les énergies géotechniques (terrain, contraintes), qui ne sont pas cadenassables au sens strict mais doivent être traitées via le plan de soutènement et d'écaillage.

Ressources

Articles wiki connexes

• Accidents et incidents, théorie causale