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VEA et normes RSST

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Les Valeurs d'exposition admissibles (VEA) précisent les concentrations de contaminants dans l'air sous lesquelles la majorité des travailleurs peuvent être exposés sans effet néfaste. Au Québec, elles sont fixées par l'annexe I du RSST, inspirées des TLV de l'ACGIH adoptées en 1979. Une mise à jour majeure est en cours.

Types de VEA

Sigle Nom Période Description
VEMP Valeur d'exposition moyenne pondérée 8 h sur 40 h/sem Moyenne sur le quart à ne pas dépasser
VECD Valeur d'exposition de courte durée 15 min Max 4 fois/jour, au moins 60 min entre expositions, VEMP doit être respectée
Plafond (C) Ceiling À tout instant Ne doit jamais être dépassée
VEMA Valeur d'exposition moyenne ajustée Horaire non standard VEMP ajustée pour quarts de 10 h ou 12 h, voir Calculs d'exposition et ajustements TPN

Les VEA ne tiennent pas compte de la susceptibilité individuelle, des conditions médicales préexistantes, du tabagisme ou de l'hypersensibilité.

Limites d'excursion

Pour les substances sans VECD, la concentration ne doit pas excéder

  • 3 fois la VEMP pendant plus de 30 min par jour,
  • 5 fois la VEMP en aucun temps.

Notations RSST

Code Signification
EM Exposition doit être réduite au minimum
RP Recirculation prohibée
Pc Absorption par voie cutanée
S Sensibilisants respiratoires et cutanés
C1, C2, C3 Cancérogène (démontré, soupçonné, possible)
Pi Poussière inhalable
Pr Poussière respirable
Pt Poussière totale
Pthor Poussière thoracique
IFV Poussière inhalable et fraction vapeur

VEMA pour horaires non conventionnels

Lorsque le quart de travail diffère du standard (8 h/jour, 40 h/sem), la VEMP doit être ajustée. Très fréquent en mine (quarts 10 h ou 12 h, rotations 4x4, FIFO). Se référer au Guide d'ajustement des VEA pour les horaires de travail non conventionnels de l'IRSST et à son utilitaire en ligne. Détail des calculs dans Calculs d'exposition et ajustements TPN.

  • RSST annexe I : VEA pour environ 700 substances chimiques.
  • ACGIH TLV : valeurs internationales recommandées, mises à jour annuellement (TLV-TWA, TLV-STEL, TLV-C).
  • Loi sur les produits dangereux et SIMDUT et classes de danger : communication des risques.
  • Normes CSA, NFPA, ULC : normes techniques canadiennes complémentaires.
  • RSSM : applicable au secteur minier, qualité de l'air (art. 85-107), normes sanitaires (art. 111-115).

Application terrain

Contaminants types et VEA en mine

Contaminant VEMP Notation Sources typiques
Programme de prévention silice cristalline (quartz, respirable) 0,05 mg/m³ C2, EM Forage, sautage, concassage, Manutention (hub) de minerai
Particules diesel (DPM, carbone total) 0,4 mg/m³ (RSSM) — Engins diesel souterrains
Monoxyde de carbone (CO) 35 ppm - Combustion, post-sautage
Dioxyde d'azote (NO2) 3 ppm - Gaz d'échappement diesel, sautage
Sulfure d'hydrogène (H2S) 10 ppm - Eaux usées, certains gisements
Amiante (chrysotile) 0,1 f/cm³ C1, EM Bâtiments anciens, certaines roches encaissantes

Particularité minière : les quarts de 10 h ou 12 h imposent presque systématiquement l'usage de la VEMA. La VEMP brute issue de l'annexe I doit être ajustée à la baisse selon la catégorie d'effet du contaminant (aigu, chronique, hebdomadaire).

Ressources

Document Type Source
RSST annexe I Règlement LégisQuébec
TLVs and BEIs Book Référentiel ACGIH
Utilitaire d'ajustement VEMP Outil en ligne IRSST
Reptox Base de données CNESST, rôles et pouvoirs
Annexes RSSM (qualité de l'air) Règlement LégisQuébec

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