art-40-RSST : limites d'exposition oxygène et contaminants
Deux plafonds encadrent l'air respiré au travail : un minimum d'oxygène et un maximum de contaminants.
- Oxygène : jamais moins de 19,5% en volume dans l'air, à la pression atmosphérique normale.
- Contaminants : gaz, fumées, vapeurs, poussières et brouillards plafonnés aux valeurs de l'annexe I du RSST.
- Le plafond des contaminants couvre aussi le poste de travail situé dans un véhicule, où qu'il soit.
- Article pivot : l'art. 41 en organise le contrôle, l'art. 45 impose l'appareil respiratoire quand ces valeurs ne sont pas respectées.
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Texte officiel
Aucun travailleur ne doit être exposé:
1° à une concentration d’oxygène inférieure à 19,5% en volume dans l’air à la pression atmosphérique normale;
2° à des gaz, des fumées, des vapeurs, des poussières ou des brouillards, au-delà des limites prévues à l’annexe I.
Le paragraphe 2 du premier alinéa s’applique également à un poste de travail situé dans un véhicule, où qu’il soit.
Texte de l’article 40 RSST, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 17), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 Voir art. 40 RSST dans le PDF (page 17) · texte à jour au 1er juin 2024
📚 Source légale : D. 885-2001, a. 40; D. 49-2022, a. 3. · LégisQuébec
Voir aussi
Pages qui pointent ici (12)
- art-101-RSST Toxicologie
- art-39.1-RSST : l'utilisation de la crocidolite, de l'amosite ou d'un Recueil législatif
- art-41-RSST Hygiène industrielle
- art-41-RSST : ordre de priorité des mesures de contrôle de l'air Recueil législatif
- art-45-RSST : appareil de protection respiratoire Recueil législatif
- art-83-RSSM : cloisons drainage remblai infiltré Recueil législatif
- art-84-RSSM : teneur cyanure résidus remblayage Recueil législatif
- art-85-RSSM : vérification air sauveteurs mine délaissée Recueil législatif
- art-86-RSSM : ventilation mécanique obligatoire Recueil législatif
- art-87-RSSM : air frais non contaminé chauffage Recueil législatif
- art-97-RSSM : ventilation locale ou humidification Recueil législatif
- RSST : Section 5 : Qualité de l'air Recueil législatif