art-316-LSST : modification intégrée au c. R-20, a. 87
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En bref
Coquille de renvoi : ce numéro ne porte aucune règle de santé et sécurité, son effet a été versé dans un autre chapitre du recueil.
- Origine : 1979, c. 63, a. 316, seule référence imprimée sous ce numéro.
- Effet : la modification est intégrée au chapitre R-20, article 87.
- Où lire la règle : dans le c. R-20, a. 87, jamais sous l'article 316 de la LSST.
- Série R-20 : quatre autres numéros de la LSST touchent le même chapitre, soit les articles 313, 315, 317 et 318.
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Texte officiel
(Modification intégrée au c. R-20, a. 87).
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Voir aussi
- art. 314 : disposition omise · disposition omise.
- art. 315 : modification intégrée c. R-20, a. 80 · modification intégrée au chapitre R-20, article 80.
- art. 317 : modification intégrée c. R-20, a. 88 · modification intégrée au chapitre R-20, article 88.
- art. 318 : modification intégrée c. R-20, a. 89 · modification intégrée au chapitre R-20, article 89.
- ↑ Loi : LSST
Pages qui pointent ici (4)
- art-314-LSST : disposition omise Recueil législatif
- art-315-LSST : modification intégrée au c. R-20, a. 80 Recueil législatif
- art-317-LSST : modification intégrée au c. R-20, a. 88 Recueil législatif
- art-318-LSST : modification intégrée au c. R-20, a. 89 Recueil législatif