art-53-RSST : système d'aspiration

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Système d'aspiration: Tout système d'aspiration pour l'évacuation de vapeurs ou de gaz inflammables présentant un danger de feu ou d'explosion doit: 1° être construit en matériaux non combustibles; 2° comporter des ventilateurs dont les éléments rotatifs sont faits de matériaux ne produisant pas d'étincelles;

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Texte officiel

Système d’aspiration : Tout système d’aspiration pour l’évacuation de vapeurs ou de gaz inflammables présentant un danger de feu ou d’explosion doit:

1° être construit en matériaux non combustibles;

2° comporter des ventilateurs dont les éléments rotatifs sont faits de matériaux ne produisant pas d’étincelles;

3° avoir tous les éléments métalliques reliés entre eux par continuité des masses et reliés à une prise de terre commune ou reliés individuellement à une prise de terre d’un réseau de prises de terre offrant une conductivité équivalente afin d’empêcher l’accumulation d’électricité statique;

3.1° avoir tous les éléments non métalliques construits et installés afin de limiter d’abord l’accumulation d’électricité statique sous un seuil sécuritaire et d’empêcher qu’ensuite une telle accumulation excède ce seuil sécuritaire;

4° avoir des conduits d’échappement étanches dirigés directement à l’extérieur sans jamais traverser un local intermédiaire et construits pour résister à l’explosion.

Texte de l’article 53 RSST, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 20), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.

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🔗 Voir art. 53 RSST dans le PDF (page 20) · texte à jour au 1er juin 2024
📚 Source légale : D. 885-2001, a. 53; D. 392-2011, a. 2. · LégisQuébec

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe