art-11.6-CSTC : un système d'alarme sonore destiné à déclencher
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En bref
Un système d'alarme sonore destiné à déclencher les opérations de sauvetage doit être présent sur les lieux de travail.
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Texte officiel
Un système d’alarme sonore destiné à déclencher les opérations de sauvetage doit être présent sur les lieux de travail.
Texte de l’article 11.6 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 171), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 171 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 513-2015, a. 5. · LégisQuébec
Voir aussi
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 11 : Travaux au-dessus ou à proximité de l'eau
Pages qui pointent ici (1)
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