art-289-LSST : disposition omise du texte officiel
Un article du wiki ⚖️ Recueil législatif
En bref
La capture ne porte que la mention "(Omis)" : l'éditeur officiel ne reproduit plus le texte de cet article.
- Contenu affiché : aucun texte normatif, seulement la mention d'omission.
- Portée : aucune obligation, aucune interdiction et aucun délai ne peuvent être tirés de cet article.
- À vérifier : le nom de fichier et l'ancien titre évoquaient le c. I-7, alors que la capture ne nomme aucune loi modifiée.
- Source d'édiction indiquée sous l'article : 1979, c. 63, a. 289.
🌐 LegisQuébec · 📄 PDF officiel (page 73)
Texte officiel
(Omis).
Texte de l’article 289 LSST, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 73), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
Toucher l'image pour l'agrandir
🔗 Ouvrir a cette page : LSST.pdf : page 73 · texte a jour au 26 mars 2024
Voir aussi
- art. 287 : modification intégrée c.I-7 a.2 · modification intégrée au c.
- art. 288 : modification intégrée c.I-7 a.15 · modification intégrée au c.
- art. 290 : modification intégrée c.M-4 a.1 · modification intégrée au c.
- art. 291 : modification intégrée c.M-6 a.2 · modification intégrée au c.
- ↑ Loi : LSST
Pages qui pointent ici (9)
- art-287-LSST : modification intégrée au c. I-7, a. 2 Recueil législatif
- art-288-LSST : modification intégrée au c. I-7, a. 15 Recueil législatif
- art-290-LSST : modification intégrée au c. M-4, a. 1 Recueil législatif
- art-291-LSST : modification intégrée au c. M-6, a. 2 Recueil législatif
- art-292-LSST : disposition omise du texte officiel Recueil législatif
- art-293-LSST : modification intégrée au c. M-13, a. 296 Recueil législatif
- art-294-LSST : règlements miniers (c. M-13) maintenus en vigueur Recueil législatif
- art-295-LSST : modification intégrée au c. M-33, a. 2 Recueil législatif
- art-296-LSST : modification intégrée au c. M-33, a. 3 Recueil législatif