art-312.84-RSST : composition de l'équipe de plongée

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Composition de l'équipe de plongée: Lors de toute plongée effectuée dans une tourelle, l'équipe de plongée doit compter au moins 5 plongeurs, soit 1 plongeur et un plongeur de soutien dans la tourelle, 1 chef de plongée, 1 plongeur et 1 assistant du plongeur à la surface ainsi que le personnel de surface requis pour assurer la mise à l'eau et le bon...

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Texte officiel

Composition de l’équipe de plongée : Lors de toute plongée effectuée dans une tourelle, l’équipe de plongée doit compter au moins 5 plongeurs, soit 1 plongeur et un plongeur de soutien dans la tourelle, 1 chef de plongée, 1 plongeur et 1 assistant du plongeur à la surface ainsi que le personnel de surface requis pour assurer la mise à l’eau et le bon fonctionnement de la tourelle et du système caisson-tourelle.

Le plongeur de soutien en poste dans la tourelle agit également comme assistant du plongeur.

Texte de l’article 312.84 RSST, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 106), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.

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🔗 Voir art. 312.84 RSST dans le PDF (page 106) · texte à jour au 1er juin 2024
📚 Source légale : D. 425-2010, a. 3. · LégisQuébec

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe