art-312.27-RSST : courant
Courant: Lorsque le courant au poste de travail sous l'eau où le plongeur doit exécuter ses tâches est supérieur à 1 noeud, un déflecteur de courant doit être utilisé afin d'y réduire le courant au poste de travail en deçà de 1 noeud. Les plans de fabrication et d'installation de ce déflecteur doivent être approuvés par un ingénieur et disponibles sur le...
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Texte officiel
Courant : Lorsque le courant au poste de travail sous l’eau où le plongeur doit exécuter ses tâches est supérieur à 1 noeud, un déflecteur de courant doit être utilisé afin d’y réduire le courant au poste de travail en deçà de 1 noeud. Les plans de fabrication et d’installation de ce déflecteur doivent être approuvés par un ingénieur et disponibles sur le site de plongée.
S’il s’avère impossible d’utiliser un déflecteur, un autre moyen assurant une sécurité équivalente doit être approuvé par un ingénieur.
Texte de l’article 312.27 RSST, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 92), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 Voir art. 312.27 RSST dans le PDF (page 92) · texte à jour au 1er juin 2024
📚 Source légale : D. 425-2010, a. 3. · LégisQuébec
Voir aussi
Pages qui pointent ici (4)
- art-312.2-RSST : champ d'application Recueil législatif
- art-312.26-RSST : signalisation Recueil législatif
- art-312.28-RSST : manutention et usage d'explosifs Recueil législatif
- RSST : Section 26 : Travail dans un espace clos Recueil législatif