art-312.43-RSST : échantillonnage et analyse
Échantillonnage et analyse: L'échantillonnage et l'analyse de l'air comprimé, des gaz purs et des mélanges gazeux utilisés pour la plongée doivent s'effectuer conformément à la section 4.9 et aux articles 4.11.2 à 4.11.5 de la norme CAN/CSA Z275.2-11: Règles de sécurité pour les travailleurs en plongée.
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Texte officiel
Échantillonnage et analyse : L’échantillonnage et l’analyse de l’air comprimé, des gaz purs et des mélanges gazeux utilisés pour la plongée doivent s’effectuer conformément à la section 4.9 et aux articles 4.11.2 à 4.11.5 de la norme CAN/CSA Z275.2-11: Règles de sécurité pour les travailleurs en plongée. Les résultats de ces analyses doivent être consignés par l’employeur dans un registre qui doit être conservé pendant une période d’au moins 5 ans.
Texte de l’article 312.43 RSST, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 98), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 Voir art. 312.43 RSST dans le PDF (page 98) · texte à jour au 1er juin 2024
📚 Source légale : D. 425-2010, a. 3; D. 1104-2015, a. 5. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 312.42 : air comprimé respirable, gaz purs et mélanges gazeux
- art. 312.44 : disposition abrogée
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Index du bloc : Travail dans un espace clos
Pages qui pointent ici (2)
- art-312.42-RSST : air comprimé respirable, gaz purs et mélanges gazeux Recueil législatif
- RSST : Section 26 : Travail dans un espace clos Recueil législatif