art-17-RSST : nettoyage

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Nettoyage: Sous réserve de l'article 326, l'entretien des lieux de travail dans un établissement doit s'effectuer par aspiration, balayage humide ou une autre méthode qui contrôle et réduit au minimum le soulèvement de poussière.

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Texte officiel

Nettoyage : Sous réserve de l’article 326, l’entretien des lieux de travail dans un établissement doit s’effectuer par aspiration, balayage humide ou une autre méthode qui contrôle et réduit au minimum le soulèvement de poussière.

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🔗 Voir art. 17 RSST dans le PDF (page 10) · texte à jour au 1er juin 2024
📚 Source légale : D. 885-2001, a. 17. · LégisQuébec

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe