art-108-RSST : recirculation de l'air

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Recirculation de l'air: Tout système de recirculation de l'air doit être conçu de sorte: 1° que la concentration des gaz, des fumées, des vapeurs, des poussières et des brouillards à tout poste de travail soit inférieure à la valeur d'exposition moyenne pondérée admissible dans le milieu de travail et à la concentration admissible de recirculation...

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Texte officiel

Recirculation de l’air : Tout système de recirculation de l’air doit être conçu de sorte:

1° que la concentration des gaz, des fumées, des vapeurs, des poussières et des brouillards à tout poste de travail soit inférieure à la valeur d’exposition moyenne pondérée admissible dans le milieu de travail et à la concentration admissible de recirculation prévues à l’annexe I;

2° qu’il y ait une conduite destinée à évacuer l’air vicié à l’extérieur de l’établissement en cas de bris ou de mauvais fonctionnement du système de filtration de l’air;

3° qu’il n’y ait aucun rejet de fumée, de poussière ou de brouillard dans un local où cette poussière, cette fumée ou ce brouillard était absent avant la mise en marche du système de recirculation de l’air;

4° qu’il n’y ait aucune recirculation d’un gaz, d’une fumée, d’une vapeur, d’une poussière ou d’un brouillard, qui est identifié à l’annexe I comme une substance dont la recirculation est prohibée.

Texte de l’article 108 RSST, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 35), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.

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🔗 Voir art. 108 RSST dans le PDF (page 35) · texte à jour au 1er juin 2024
📚 Source légale : D. 885-2001, a. 108. · LégisQuébec

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe