art-2.15.9-CSTC : les appareils de levage doivent être montés
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En bref
Les appareils de levage doivent être montés, entretenus et démontés sous la surveillance de travailleurs expérimentés et selon les prescriptions du fabricant.
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Texte officiel
Les appareils de levage doivent être montés, entretenus et démontés sous la surveillance de travailleurs expérimentés et selon les prescriptions du fabricant.
Texte de l’article 2.15.9 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 33), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 33 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 2.15.9. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 2.15.8
- art. 2.15.10
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 2 : Dispositions générales
Pages qui pointent ici (3)
- art-2.15.10-CSTC : âge minimal Recueil législatif
- art-2.15.8-CSTC : 1. la charge nominale d'un vérin de Recueil législatif
- CSTC : Section 2 : Dispositions générales Recueil législatif