art-2.15.7.6-CSTC : un chariot élévateur doit être conforme à
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En bref
Un chariot élévateur doit être conforme à la norme Low Lift and High Lift Trucks CSA B335.1-1977.
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Texte officiel
Un chariot élévateur doit être conforme à la norme Low Lift and High Lift Trucks CSA B335.1-1977.
Texte de l’article 2.15.7.6 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 33), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 33 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 2.15.7.6. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 2.15.7.5
- art. 2.15.7.7 (abrogé)
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 2 : Dispositions générales
Pages qui pointent ici (2)
- art-2.15.7.5-CSTC : un pont roulant aérien sur rail pour Recueil législatif
- CSTC : Section 2 : Dispositions générales Recueil législatif