art-2.15.7.5-CSTC : un pont roulant aérien sur rail pour
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En bref
Un pont roulant aérien sur rail pour usage général, à l'exception d'un pont roulant mono-poutre, doit être conforme à la norme «General Purpose Electric Overhead Traveling Cranes» CSA B167-1964.
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Texte officiel
Un pont roulant aérien sur rail pour usage général, à l’exception d’un pont roulant mono-poutre, doit être conforme à la norme «General Purpose Electric Overhead Traveling Cranes» CSA B167-1964.
Texte de l’article 2.15.7.5 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 33), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 33 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 2.15.7.5; D. 1959-86, a. 13. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 2.15.7.4
- art. 2.15.7.6
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 2 : Dispositions générales
Pages qui pointent ici (3)
- art-2.15.7.4-CSTC : une grue à tour doit être conforme Recueil législatif
- art-2.15.7.6-CSTC : un chariot élévateur doit être conforme à Recueil législatif
- CSTC : Section 2 : Dispositions générales Recueil législatif