art-2.15.7.4-CSTC : une grue à tour doit être conforme
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En bref
Une grue à tour doit être conforme à la norme Grues à tour ACNOR Z248-1975. Le carnet de bord de la grue à tour qui doit être tenu à jour conformément à cette norme est celui prévu à l'annexe 10.
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Texte officiel
Une grue à tour doit être conforme à la norme Grues à tour ACNOR Z248-1975.
Le carnet de bord de la grue à tour qui doit être tenu à jour conformément à cette norme est celui prévu à l’annexe 10.
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🔗 CSTC.pdf : page 33 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 2.15.7.4; D. 1413-98, a. 8. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 2.15.7.3
- art. 2.15.7.5
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 2 : Dispositions générales
Pages qui pointent ici (3)
- art-2.15.7.3-CSTC : une grue mobile à flèche relevable transformée Recueil législatif
- art-2.15.7.5-CSTC : un pont roulant aérien sur rail pour Recueil législatif
- CSTC : Section 2 : Dispositions générales Recueil législatif