art-2.15.4-CSTC : flèche
Flèche: La flèche d'un appareil de levage non couvert par les normes Grues mobiles ACNOR Z150-1974 et son supplément no 1-1977 et Grues à tour ACNOR Z248-1975 doit être installée et construite selon les plans et devis approuvés par un ingénieur.
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Texte officiel
Flèche: La flèche d’un appareil de levage non couvert par les normes Grues mobiles ACNOR Z150-1974 et son supplément no 1-1977 et Grues à tour ACNOR Z248-1975 doit être installée et construite selon les plans et devis approuvés par un ingénieur.
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🔗 CSTC.pdf : page 29 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 2.15.4. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 2.15.3
- art. 2.15.5
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 2 : Dispositions générales
Pages qui pointent ici (3)
- art-2.15.3-CSTC : l'employeur doit s'assurer qu'aucun appareil de levage Recueil législatif
- art-2.15.5-CSTC : tableau des charges nominales Recueil législatif
- CSTC : Section 2 : Dispositions générales Recueil législatif