Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines
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Le Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines (RSSM, RLRQ c. S-2.1, r. 14) précise les obligations de SST propres au secteur minier québécois : exploitation à ciel ouvert, exploitation souterraine, ateliers de traitement du minerai. Il complète le RSST (général) sur les aspects spécifiquement miniers.
Couvre notamment : ventilation des chantiers souterrains, soutènement, transport de personnel, manutention d'explosifs, travail en pleine eau, gestion des poussières et du diesel. Voir Cadre légal SST Québec.
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