art-83-RSST : matières inflammables à l'état gazeux
Matières inflammables à l'état gazeux: Les matières inflammables à l'état gazeux telles que le gaz ammoniac, l'hydrogène, l'acétylène et le sulfure d'hydrogène, ne doivent jamais être entreposées avec des matières comburantes ou avec des oxydants, à l'état gazeux tels que le chlore, le fluor, le dioxyde d'azote, les oxydes nitreux, le tétraoxyde d'azote,...
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Texte officiel
Matières inflammables à l’état gazeux : Les matières inflammables à l’état gazeux telles que le gaz ammoniac, l’hydrogène, l’acétylène et le sulfure d’hydrogène, ne doivent jamais être entreposées avec des matières comburantes ou avec des oxydants, à l’état gazeux tels que le chlore, le fluor, le dioxyde d’azote, les oxydes nitreux, le tétraoxyde d’azote, l’oxygène et l’air comprimé.
Texte de l’article 83 RSST, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 31), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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📚 Source légale : D. 885-2001, a. 83. · LégisQuébec
Voir aussi
Pages qui pointent ici (3)
- art-82-RSST : matières inflammables et combustibles à l'état liquide: l'entreposage Recueil législatif
- art-84-RSST : matières réactives inflammables au contact de l'air: les Recueil législatif
- RSST : Section 10 : Entreposage et manutention de matières dangereuses Recueil législatif