art-334-RSST : fosses

Fosses : Les fosses des garages existant le 2 août 2001 et celles qui sont nécessaires pour des raisons techniques dans les nouveaux garages doivent satisfaire à l’une ou l’autre des normes suivantes:

1° le plancher de la fosse doit se trouver au-dessus du niveau du sol extérieur, avec une ouverture vers l’extérieur au niveau le plus bas du plancher de la fosse, permettant la ventilation naturelle;

2° dans le cas où la fosse est aménagée autrement, celle-ci doit être pourvue d’un système individuel de ventilation mécanique capable d’assurer un débit de ventilation au moins égal à 12 fois, par heure, le volume de la fosse. Le plancher doit alors posséder une pente de 1/120 et comporter une ouverture au niveau le plus bas de la fosse pour permettre l’évacuation de l’air.

Texte de l’article 334 RSST, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 119), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.