art-315-RSST : soudage par résistance
Soudage par résistance: Tout travail de soudage par résistance, ainsi que l'installation, le maniement et l'entretien de l'équipement requis pour ce faire, doivent être conformes au chapitre 6 de la norme Règles de sécurité en soudage, coupage et procédés connexes, CAN/CSA W117.2-94.
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Texte officiel
Soudage par résistance : Tout travail de soudage par résistance, ainsi que l’installation, le maniement et l’entretien de l’équipement requis pour ce faire, doivent être conformes au chapitre 6 de la norme Règles de sécurité en soudage, coupage et procédés connexes, CAN/CSA W117.2-94.
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📚 Source légale : D. 885-2001, a. 315. · LégisQuébec
Voir aussi
Pages qui pointent ici (3)
- art-314-RSST : soudage et coupage à l'arc Recueil législatif
- art-316-RSST : soudage, brasage et coupage au gaz Recueil législatif
- RSST : Section 27 : Soudage et coupage Recueil législatif