art-316-RSST : soudage, brasage et coupage au gaz
Soudage, brasage et coupage au gaz: Tout travail de soudage, de brasage et de coupage au gaz, ainsi que l'installation, le maniement et l'entretien de l'équipement requis pour ce faire, doivent être conformes au chapitre 8 de la norme Règles de sécurité en soudage, coupage et procédés connexes, CAN/CSA W117.2-94.
🌐 LegisQuébec · 📄 PDF officiel
Texte officiel
Soudage, brasage et coupage au gaz : Tout travail de soudage, de brasage et de coupage au gaz, ainsi que l’installation, le maniement et l’entretien de l’équipement requis pour ce faire, doivent être conformes au chapitre 8 de la norme Règles de sécurité en soudage, coupage et procédés connexes, CAN/CSA W117.2-94.
Texte de l’article 316 RSST, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 116), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
Toucher l'image pour l'agrandir
🔗 Voir art. 316 RSST dans le PDF (page 116) · texte à jour au 1er juin 2024
📚 Source légale : D. 885-2001, a. 316. · LégisQuébec
Voir aussi
Pages qui pointent ici (3)
- art-315-RSST : soudage par résistance Recueil législatif
- art-317-RSST : écrans de protection Recueil législatif
- RSST : Section 27 : Soudage et coupage Recueil législatif