art-312.119-RSST : engin élévateur à nacelle

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Engin élévateur à nacelle: Un engin élévateur à nacelle utilisé pour réaliser des travaux visés par la présente section doit être inspecté et entretenu conformément aux instructions du fabricant et selon la fréquence qui y est prévue. Cependant, une inspection doit être effectuée au moins une fois par année.

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Texte officiel

Engin élévateur à nacelle: Un engin élévateur à nacelle utilisé pour réaliser des travaux visés par la présente section doit être inspecté et entretenu conformément aux instructions du fabricant et selon la fréquence qui y est prévue. Cependant, une inspection doit être effectuée au moins une fois par année.

Une étiquette indiquant la date de la dernière inspection doit être apposée sur l’engin élévateur à nacelle à un endroit facilement visible sur l’équipement.

L’entretien doit être fait par le fabricant, une personne autorisée par celui-ci ou par une personne qui, par ses connaissances, a démontré son habileté à résoudre les problèmes liés à l’équipement.

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🔗 Voir art. 312.119 RSST dans le PDF (page 115) · texte à jour au 1er juin 2024
📚 Source légale : D. 821-2023, a. 2. · LégisQuébec

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe