art-105-RSST : conduits
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En bref
Conduits: Les conduits servant au transport de l'air vicié ne doivent servir à aucune autre fin, tout en ne risquant pas de contaminer le milieu de travail.
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Texte officiel
Conduits : Les conduits servant au transport de l’air vicié ne doivent servir à aucune autre fin, tout en ne risquant pas de contaminer le milieu de travail.
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🔗 Voir art. 105 RSST dans le PDF (page 35) · texte à jour au 1er juin 2024
📚 Source légale : D. 885-2001, a. 105. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 104 : inspection
- art. 106 : prises d'air
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Index du bloc : Ventilation et chauffage
Pages qui pointent ici (3)
- art-104-RSST : inspection Recueil législatif
- art-106-RSST : prises d'air Recueil législatif
- RSST : Section 11 : Ventilation et chauffage Recueil législatif