art-104-RSST : inspection
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En bref
Inspection: Tout système de ventilation mécanique doit être inspecté et réglé au moins une fois par année, et les filtres entretenus ou remplacés au besoin.
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Texte officiel
Inspection : Tout système de ventilation mécanique doit être inspecté et réglé au moins une fois par année, et les filtres entretenus ou remplacés au besoin.
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🔗 Voir art. 104 RSST dans le PDF (page 35) · texte à jour au 1er juin 2024
📚 Source légale : D. 885-2001, a. 104. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 103 : changement d'air
- art. 105 : conduits
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Index du bloc : Ventilation et chauffage
Pages qui pointent ici (3)
- art-103-RSST : changement d'air Recueil législatif
- art-105-RSST : conduits Recueil législatif
- RSST : Section 11 : Ventilation et chauffage Recueil législatif