art-6.1.1-CSTC : une copie du plan mentionné au sous-paragraphe
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En bref
Une copie du plan mentionné au sous-paragraphe b du paragraphe 2 de l'article 2.4.1, doit être conservée sur les lieux du chantier pour toute la durée des travaux.
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Texte officiel
Une copie du plan mentionné au sous-paragraphe b du paragraphe 2 de l’article 2.4.1, doit être conservée sur les lieux du chantier pour toute la durée des travaux.
Texte de l’article 6.1.1 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 136), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 136 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 6.1.1. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 6.1.2
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 6 : Étaiement des coffrages à béton
Pages qui pointent ici (2)
- art-6.1.2-CSTC : si dans une construction, l'étaiement est le Recueil législatif
- CSTC : Section 6 : Étaiement des coffrages à béton Recueil législatif