art-6.1.2-CSTC : si dans une construction, l'étaiement est le
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En bref
Si dans une construction, l'étaiement est le même d'une partie à l'autre et qu'il n'est pas nécessaire de modifier le plan de cet étaiement, le même plan peut être utilisé pour les phases suivantes sur le même chantier.
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Texte officiel
Si dans une construction, l’étaiement est le même d’une partie à l’autre et qu’il n’est pas nécessaire de modifier le plan de cet étaiement, le même plan peut être utilisé pour les phases suivantes sur le même chantier.
Texte de l’article 6.1.2 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 136), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 136 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 6.1.2. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 6.1.1
- art. 6.1.3
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 6 : Étaiement des coffrages à béton
Pages qui pointent ici (3)
- art-6.1.1-CSTC : une copie du plan mentionné au sous-paragraphe Recueil législatif
- art-6.1.3-CSTC : le plan d'étaiement doit faire mention expressément Recueil législatif
- CSTC : Section 6 : Étaiement des coffrages à béton Recueil législatif