art-4.6.8-CSTC : bourroir et poinçon
Un article du wiki ⚖️ Recueil législatif
En bref
Bourroir et poinçon: Pour le chargement, on doit employer uniquement un bourroir ou un poinçon fabriqué de matériel non ferreux.
🌐 LegisQuébec · 📄 PDF officiel
Texte officiel
Bourroir et poinçon: Pour le chargement, on doit employer uniquement un bourroir ou un poinçon fabriqué de matériel non ferreux.
Texte de l’article 4.6.8 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 129), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
Toucher l'image pour l'agrandir
🔗 CSTC.pdf : page 129 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 4.6.8; D. 1959-86, a. 54. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 4.6.7 (abrogé)
- art. 4.6.9 (abrogé)
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 4 : Manutention et usage des explosifs
Pages qui pointent ici (1)
- CSTC : Section 4 : Manutention et usage des explosifs Recueil législatif