art-4.2.1.1-CSTC : le boutefeu doit avoir en sa possession
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En bref
Le boutefeu doit avoir en sa possession l'original de son certificat lors des travaux de sautage.
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Texte officiel
Le boutefeu doit avoir en sa possession l’original de son certificat lors des travaux de sautage.
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🔗 CSTC.pdf : page 121 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 57-2015, a. 12. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 4.2.1
- art. 4.2.2
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 4 : Manutention et usage des explosifs
Pages qui pointent ici (3)
- art-4.2.1-CSTC : boutefeu Recueil législatif
- art-4.2.2-CSTC : un boutefeu ne peut être assisté par Recueil législatif
- CSTC : Section 4 : Manutention et usage des explosifs Recueil législatif