art-4.1.6-CSTC : aucun explosif ne doit être abandonné
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Aucun explosif ne doit être abandonné.
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Texte officiel
Aucun explosif ne doit être abandonné.
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🔗 CSTC.pdf : page 119 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 4.1.6; D. 57-2015, a. 7. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 4.1.5
- art. 4.1.7
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 4 : Manutention et usage des explosifs
Pages qui pointent ici (3)
- art-4.1.5-CSTC : il est interdit d'utiliser un explosif ayant Recueil législatif
- art-4.1.7-CSTC : l'employeur doit veiller à ce que personne Recueil législatif
- CSTC : Section 4 : Manutention et usage des explosifs Recueil législatif