art-4.1.2-CSTC : les explosifs doivent être
Un article du wiki ⚖️ Recueil législatif
En bref
Les explosifs doivent être: a) protégés contre les chocs, les frictions, le feu, les flammes et les étincelles; b) à l'abri de la pluie et de la neige; et c) placés dans un endroit aéré.
🌐 LegisQuébec · 📄 PDF officiel
Texte officiel
Les explosifs doivent être:
a) protégés contre les chocs, les frictions, le feu, les flammes et les étincelles;
b) à l’abri de la pluie et de la neige; et
c) placés dans un endroit aéré.
Texte de l’article 4.1.2 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 119), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
Toucher l'image pour l'agrandir
🔗 CSTC.pdf : page 119 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 4.1.2; D. 57-2015, a. 3. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 4.1.1
- art. 4.1.3
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 4 : Manutention et usage des explosifs
Pages qui pointent ici (3)
- art-4.1.1-CSTC : aucun explosif ne doit être utilisé sur Recueil législatif
- art-4.1.3-CSTC : les explosifs, dont la date de fabrication Recueil législatif
- CSTC : Section 4 : Manutention et usage des explosifs Recueil législatif