art-2.20.14-CSTC : la présente sous-section s'applique, compte tenu des
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En bref
La présente sous-section s'applique, compte tenu des adaptations nécessaires, à tout travail sur une installation électrique.
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Texte officiel
La présente sous-section s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, à tout travail sur une installation électrique.
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🔗 CSTC.pdf : page 45 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 1186-2015, a. 1. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 2.20.13
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 2 : Dispositions générales
Pages qui pointent ici (2)
- art-2.20.13-CSTC : lorsque des travaux sur une machine, notamment Recueil législatif
- CSTC : Section 2 : Dispositions générales Recueil législatif