art-2.18.7-CSTC : transport simultané de personnel et de matériel

Transport simultané de personnel et de matériel:

1. Les véhicules utilisés pour le transport des travailleurs ne doivent pas transporter de pesticides dangereux ni de substances inflammables, à moins que ces substances ne soient transportées dans des récipients conçus à cet effet, et à l’extérieur des compartiments occupés par le conducteur ou par les passagers.

2. Tous les outils tranchants transportés dans la cabine du conducteur ou dans le compartiment des passagers doivent être:

a) placés dans des boîtes ou récipients couverts; ou

b) protégés par une gaine recouvrant le côté tranchant et fixés au bâti du véhicule, à l’extérieur des allées.

3. Il est permis de transporter dans le même compartiment que les travailleurs:

a) du petit matériel, à condition qu’un dispositif d’arrimage protège les passagers des blessures possibles; et

b) du matériel en vrac, à condition qu’un dispositif solide empêche ce matériel d’envahir la place réservée aux passagers.

4. Aucun travailleur ne doit demeurer sur le chargement d’un véhicule en mouvement.

Texte de l’article 2.18.7 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 40), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.