art-2.16.4-CSTC : tête du pieu
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En bref
Tête du pieu: Avant de planter un pieu, la tête doit être: a) coupée à angle droit; et b) libre de tout débris, d'écorces ou d'éclats.
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Texte officiel
Tête du pieu: Avant de planter un pieu, la tête doit être:
a) coupée à angle droit; et
b) libre de tout débris, d’écorces ou d’éclats.
Texte de l’article 2.16.4 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 38), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 38 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 2.16.4; D. 329-94, a. 22. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 2.16.3
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 2 : Dispositions générales
Pages qui pointent ici (2)
- art-2.16.3-CSTC : marteau-pilon Recueil législatif
- CSTC : Section 2 : Dispositions générales Recueil législatif