art-2.16.2-CSTC : zone de manutention
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En bref
Zone de manutention: Aucun travailleur qui n'est pas affecté à la manutention de pieux et de palplanches ne doit se trouver dans cette zone.
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Zone de manutention: Aucun travailleur qui n’est pas affecté à la manutention de pieux et de palplanches ne doit se trouver dans cette zone.
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🔗 CSTC.pdf : page 38 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 2.16.2; D. 329-94, a. 21. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 2.16.1
- art. 2.16.3
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 2 : Dispositions générales
Pages qui pointent ici (3)
- art-2.16.1-CSTC : manutention Recueil législatif
- art-2.16.3-CSTC : marteau-pilon Recueil législatif
- CSTC : Section 2 : Dispositions générales Recueil législatif