art-2.16.1-CSTC : manutention
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En bref
Manutention: Les pieux et les palplanches doivent être en tout temps retenus solidement par un dispositif autre que la main du travailleur pendant leur mise en place ou leur enlèvement.
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Texte officiel
Manutention: Les pieux et les palplanches doivent être en tout temps retenus solidement par un dispositif autre que la main du travailleur pendant leur mise en place ou leur enlèvement.
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🔗 CSTC.pdf : page 38 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 2.16.1. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 2.16.2
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 2 : Dispositions générales
Pages qui pointent ici (2)
- art-2.16.2-CSTC : zone de manutention Recueil législatif
- CSTC : Section 2 : Dispositions générales Recueil législatif