art-2.15.14-CSTC : ascenseur de chantier
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En bref
Ascenseur de chantier: Tout ascenseur de chantier doit être conçu et fabriqué conformément à la norme Règles de sécurité pour les monte-charges pour personnes, CSA Z185.
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Texte officiel
Ascenseur de chantier: Tout ascenseur de chantier doit être conçu et fabriqué conformément à la norme Règles de sécurité pour les monte-charges pour personnes, CSA Z185.
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🔗 CSTC.pdf : page 35 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 1393-2024, a. 7. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 2.15.13
- art. 2.15.15
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 2 : Dispositions générales
Pages qui pointent ici (3)
- art-2.15.13-CSTC : engin élévateur à nacelle Recueil législatif
- art-2.15.15-CSTC : grue tarière Recueil législatif
- CSTC : Section 2 : Dispositions générales Recueil législatif