art-2.12.1-CSTC : toute charpente doit être calculée, construite, placée
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En bref
Toute charpente doit être calculée, construite, placée, appuyée, contreventée et haubanée afin de résister à toute charge qui pourrait y être imposée pendant la construction ou la démolition.
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Texte officiel
Toute charpente doit être calculée, construite, placée, appuyée, contreventée et haubanée afin de résister à toute charge qui pourrait y être imposée pendant la construction ou la démolition.
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🔗 CSTC.pdf : page 25 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 2.12.1. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 2.12.2
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 2 : Dispositions générales
Pages qui pointent ici (2)
- art-2.12.2-CSTC : il est interdit de laisser sans protection Recueil législatif
- CSTC : Section 2 : Dispositions générales Recueil législatif