art-90-RSST : mise à la terre
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Mise à la terre: L'équipement, incluant les machines, utilisé pour le traitement ou la manutention de matières comburantes, tels les peroxydes organiques, les nitrates et les chlorates, doit être mis à la terre.
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Texte officiel
Mise à la terre : L’équipement, incluant les machines, utilisé pour le traitement ou la manutention de matières comburantes, tels les peroxydes organiques, les nitrates et les chlorates, doit être mis à la terre.
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🔗 Voir art. 90 RSST dans le PDF (page 32) · texte à jour au 1er juin 2024
📚 Source légale : D. 885-2001, a. 90. · LégisQuébec
Voir aussi
Pages qui pointent ici (3)
- art-89-RSST : matières comburantes à l'état gazeux Recueil législatif
- art-91-RSST : vêtements contaminés Recueil législatif
- RSST : Section 10 : Entreposage et manutention de matières dangereuses Recueil législatif