art-312.53-RSST : soupape de non-retour

Un article du wiki ⚖️ Recueil législatif
En bref

Soupape de non-retour: Le casque et le masque d'un plongeur lors d'une plongée en mode non autonome doivent être munis d'une soupape de non-retour qui doit être vérifiée avant chaque plongée.

🌐 LegisQuébec · 📄 PDF officiel

Texte officiel

Soupape de non-retour : Le casque et le masque d’un plongeur lors d’une plongée en mode non autonome doivent être munis d’une soupape de non-retour qui doit être vérifiée avant chaque plongée.

Texte de l’article 312.53 RSST, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 100), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.

Texte officiel de l'article — art-312.53-RSST : soupape de non-retourToucher l'image pour l'agrandir

🔗 Voir art. 312.53 RSST dans le PDF (page 100) · texte à jour au 1er juin 2024
📚 Source légale : D. 425-2010, a. 3. · LégisQuébec

Voir aussi

← Accueil

Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe