art-4.8.2-CSTC : lorsque le boutefeu considère que la zone
Lorsque le boutefeu considère que la zone de tir est sécuritaire, il avise l'employeur qu'il peut: a) déclencher le signal sonore d'une durée de 15 secondes; b) procéder à l'enlèvement des pare-éclats dans les meilleurs délais après la fin du sautage;
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Texte officiel
Lorsque le boutefeu considère que la zone de tir est sécuritaire, il avise l’employeur qu’il peut:
a) déclencher le signal sonore d’une durée de 15 secondes;
b) procéder à l’enlèvement des pare-éclats dans les meilleurs délais après la fin du sautage;
c) excaver les débris de sautage.
Texte de l’article 4.8.2 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 133), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 133 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 4.8.2; D. 1959-86, a. 68; D. 57-2015, a. 56. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 4.8.1
- art. 4.8.3 (abrogé)
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 4 : Manutention et usage des explosifs
Pages qui pointent ici (2)
- art-4.8.1-CSTC : à la suite d'un sautage, le boutefeu Recueil législatif
- CSTC : Section 4 : Manutention et usage des explosifs Recueil législatif