art-4.6.11-CSTC : aux premiers signes d'un orage, l'employeur doit
Aux premiers signes d'un orage, l'employeur doit interrompre les opérations de chargement et de branchement des détonateurs. Il doit faire évacuer la zone de tir, interdire son accès et surveiller la situation à distance.
🌐 LegisQuébec · 📄 PDF officiel
Texte officiel
Aux premiers signes d’un orage, l’employeur doit interrompre les opérations de chargement et de branchement des détonateurs. Il doit faire évacuer la zone de tir, interdire son accès et surveiller la situation à distance.
Texte de l’article 4.6.11 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 129), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
Toucher l'image pour l'agrandir
🔗 CSTC.pdf : page 129 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 4.6.11; D. 57-2015, a. 41. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 4.6.10 (abrogé)
- art. 4.6.12
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 4 : Manutention et usage des explosifs
Pages qui pointent ici (2)
- art-4.6.12-CSTC : tir électrique Recueil législatif
- CSTC : Section 4 : Manutention et usage des explosifs Recueil législatif