art-2.15.19-CSTC : entretien et utilisation d'une plate-forme de transport
Entretien et utilisation d'une plate-forme de transport se déplaçant le long de mâts: Une plate-forme de transport se déplaçant le long de mâts doit être utilisée et entretenue conformément à la norme Usage sécuritaire et meilleures méthodes pour les plates-formes de transport se déplaçant le long de mâts, CSA B354.13.
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Texte officiel
Entretien et utilisation d’une plate-forme de transport se déplaçant le long de mâts: Une plate-forme de transport se déplaçant le long de mâts doit être utilisée et entretenue conformément à la norme Usage sécuritaire et meilleures méthodes pour les plates-formes de transport se déplaçant le long de mâts,
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🔗 CSTC.pdf : page 37 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 1393-2024, a. 7. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 2.15.18
- art. 2.15.20
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 2 : Dispositions générales
Pages qui pointent ici (3)
- art-2.15.18-CSTC : plate-forme de transport Recueil législatif
- art-2.15.20-CSTC : formation de l'opérateur d'une plate-forme de transport Recueil législatif
- CSTC : Section 2 : Dispositions générales Recueil législatif