art-6.7.3-CSTC : les échafaudages d'étaiement et les constructions sur

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Les échafaudages d'étaiement et les constructions sur lesquels les charges imposées ne sont pas axiales, doivent être contreventés de façon à en assurer la solidité.

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Les échafaudages d’étaiement et les constructions sur lesquels les charges imposées ne sont pas axiales, doivent être contreventés de façon à en assurer la solidité.

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🔗 CSTC.pdf : page 139 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 6.7.3. · LégisQuébec

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