art-6.5.6-CSTC : pendant la période de gel et de

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Pendant la période de gel et de dégel du sol, la glace et la neige doivent être enlevées et le sol gelé doit être recouvert d'une couche de sable ou de poussière de pierre avant que les longrines ne soient posées. Le sol doit être: a) protégé contre un dégel possible;

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Texte officiel

Pendant la période de gel et de dégel du sol, la glace et la neige doivent être enlevées et le sol gelé doit être recouvert d’une couche de sable ou de poussière de pierre avant que les longrines ne soient posées. Le sol doit être:

a) protégé contre un dégel possible; ou

b) dégelé complètement avant d’entreprendre les travaux.

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🔗 CSTC.pdf : page 138 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 6.5.6. · LégisQuébec

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe