art-4.6.18-CSTC : déchargement et réamorçage
Déchargement et réamorçage: Il est interdit de décharger ou de curer un trou de mine ou un trou raté. Cependant, si l'opération de réamorçage ou de remise à feu est irréalisable, les explosifs doivent être retirés conformément à une procédure élaborée par écrit par un ingénieur, en tenant compte des types d'explosifs, des instructions du fabricant à cet égard ainsi que des...
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Texte officiel
Déchargement et réamorçage: Il est interdit de décharger ou de curer un trou de mine ou un trou raté.
Cependant, si l’opération de réamorçage ou de remise à feu est irréalisable, les explosifs doivent être retirés conformément à une procédure élaborée par écrit par un ingénieur, en tenant compte des types d’explosifs, des instructions du fabricant à cet égard ainsi que des conditions environnementales.
La procédure doit être disponible sur le chantier.
Texte de l’article 4.6.18 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 130), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 130 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 4.6.18; D. 1959-86, a. 60; D. 57-2015, a. 45. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 4.6.17
- art. 4.6.19 (abrogé)
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 4 : Manutention et usage des explosifs
Pages qui pointent ici (2)
- art-4.6.17-CSTC : lors du chargement d'explosifs en vrac, un Recueil législatif
- CSTC : Section 4 : Manutention et usage des explosifs Recueil législatif