art-4.6.14-CSTC : exploseur
Exploseur: SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL · CONSTRUCTION · CODE DE SÉCURITÉ À jour au 30 novembre 2024 © Éditeur officiel du Québec S-2.1, r. 4 / 129 sur 221 1. L'exploseur doit être entreposé dans un endroit sec et frais. 2. L'exploseur doit être tenu en bon état de fonctionnement et vérifié régulièrement.
🌐 LegisQuébec · 📄 PDF officiel
Texte officiel
Exploseur:
1. L’exploseur doit être entreposé dans un endroit sec et frais.
2. L’exploseur doit être tenu en bon état de fonctionnement et vérifié régulièrement.
3. La capacité de chaque exploseur doit être clairement indiquée et ne jamais être dépassée. Seul le boutefeu dispose des organes de manoeuvre de ces appareils.
Texte de l’article 4.6.14 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 129), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
Toucher l'image pour l'agrandir
🔗 CSTC.pdf : page 129 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 4.6.14. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 4.6.13
- art. 4.6.15
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 4 : Manutention et usage des explosifs
Pages qui pointent ici (3)
- art-4.6.13-CSTC : lors du raccordement final de la ligne Recueil législatif
- art-4.6.15-CSTC : cordeau détonant Recueil législatif
- CSTC : Section 4 : Manutention et usage des explosifs Recueil législatif